Déclaration préalable de travaux n° DP 01308713L0086 à Rousset

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01308713L0086

Ville de Rousset · 13790

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

FAVARY ROUSSET 13790

Date d'autorisation

21/10/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 60 · AX 61

Superficie du terrain

10598 m²

Surface locaux créée

394 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation21/10/2013

Ouverture du chantier21/07/2014

Achèvement des travaux10/02/2016

👤Demandeur

Code postal13790

LocalitéROUSSET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneRousset (13087)

Code postal13790

AdresseFAVARY ROUSSET 13790

ParcellesAX 60 · AX 61

Superficie terrain10598 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée394 m²

Surface agricole créée394 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.