Permis de construire
N° PC 01308713L0019
Ville de Rousset · 13790
Bénéficiaire
LE VALLAT
Adresse du terrain
9038 LE PLAN ROUSSET 13790
Date d'autorisation
04/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 38 · AT 39
Superficie du terrain
17970 m²
Surface locaux créée
145 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation04/07/2013
Ouverture du chantier05/09/2013
Achèvement des travaux15/02/2014

👤Demandeur

DénominationLE VALLAT
SIRET44514297900043
SIREN445142979
Code postal13790
LocalitéROUSSET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneRousset (13087)
Code postal13790
Adresse9038 LE PLAN ROUSSET 13790
ParcellesAT 38 · AT 39
Superficie terrain17970 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant444 m²
Surface locaux créée145 m²
Surface agricole avant444 m²
Surface agricole créée145 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.