Déclaration préalable de travaux n° DP 04813016B0001 à Rousses

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04813016B0001

Ville de Rousses · 48400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ROUSSELS ROUSSES 48400

Date d'autorisation

13/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1391 · A 1379

Superficie du terrain

1 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation13/05/2016

Ouverture du chantier13/07/2016

Achèvement des travaux28/12/2016

👤Demandeur

Code postal48400

LocalitéROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLozère (48)

CommuneRousses (48130)

Code postal48400

AdresseLES ROUSSELS ROUSSES 48400

ParcellesA 1391 · A 1379

Superficie terrain1 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.