Permis de construire n° PC 03947025J0024 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947025J0024

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTEE DU ROCHAT LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

12/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 13

Superficie du terrain

1149 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/01/2026

👤Demandeur

Code postal69007

LocalitéLYON 07

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

AdresseMONTEE DU ROCHAT LES ROUSSES 39220

ParcellesAN 13

Superficie terrain1149 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée99 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.