Permis de construire n° PC 03947025J0006 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947025J0006

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

SOLAGNA

Adresse du terrain

RUE DE LA VIEILLE PORTE LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

01/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 175 · AI 181

Superficie du terrain

2298 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1133 m²

← Toutes les autorisations à Rousses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation01/07/2025

👤Demandeur

DénominationSOLAGNA

SIRET94333895400010

SIREN943338954

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

AdresseRUE DE LA VIEILLE PORTE LES ROUSSES 39220

ParcellesAI 175 · AI 181

Superficie terrain2298 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Surface habitable créée1133 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.