Permis de construire n° PC 03947021J0036 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947021J0036

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

LES CHAMPS DE NEIGE

Adresse du terrain

200 RUE DES CHAMPS DE NEIGE LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

04/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 130

Superficie du terrain

350 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1280 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation04/04/2022

👤Demandeur

DénominationLES CHAMPS DE NEIGE

SIRET90864697900017

SIREN908646979

Code postal75011

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

Adresse200 RUE DES CHAMPS DE NEIGE LES ROUSSES 39220

ParcellesAD 130

Superficie terrain350 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces4

Logements 5 pièces1

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée1280 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.