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Permis de construire
N° PC 03947021J0034
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
LES ADRETS
Adresse du terrain
432 RUE SIMONE VEIL LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
30/06/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 58
Superficie du terrain
3856 m²
Logements créés
42
Surface habitable créée
3289 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation30/06/2022

👤Demandeur

DénominationLES ADRETS
SIRET89492753200016
SIREN894927532
Code postal39360
LocalitéCHASSAL-MOLINGES CHASSAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
Adresse432 RUE SIMONE VEIL LES ROUSSES 39220
ParcellesAI 58
Superficie terrain3856 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)42
dont collectifs42
Logements 2 pièces6
Logements 3 pièces12
Logements 4 pièces18
Logements 5 pièces6
Surface habitable créée3289 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.