1. Accueil
  2. Cadastre Rousses
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03947021J0011
Permis de construire
N° PC 03947021J0011
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CLOS CAPPERONY LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
27/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 944
Superficie du terrain
611 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
← Toutes les autorisations à Rousses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation27/05/2021
Ouverture du chantier26/07/2021
Achèvement des travaux29/07/2022

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéLES ROUSSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
AdresseRUE DU CLOS CAPPERONY LES ROUSSES 39220
ParcellesB 944
Superficie terrain611 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.