1. Accueil
  2. Cadastre Rousses
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03947020J0019
Permis de construire
N° PC 03947020J0019
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
115 RUE SIMONE VEIL LOTISSEMENT LES CRETETS - LOT 26 LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
30/10/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 536
Superficie du terrain
422 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
171 m²
← Toutes les autorisations à Rousses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation30/10/2020
Ouverture du chantier01/04/2021
Achèvement des travaux01/06/2022

👤Demandeur

Code postal39400
LocalitéHAUTS-DE-BIENNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
Adresse115 RUE SIMONE VEIL LOTISSEMENT LES CRETETS - LOT 26 LES ROUSSES 39220
ParcellesAB 536
Superficie terrain422 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée171 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.