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Permis de construire
N° PC 03947019J0024
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CLOUS DU SAGY LES ADRETS LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
12/11/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 625 · F 620 · F 639
Superficie du terrain
1092 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
402 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/11/2019
Ouverture du chantier21/12/2020

👤Demandeur

Code postal39170
LocalitéCOTEAUX DU LIZON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
AdresseLES CLOUS DU SAGY LES ADRETS LES ROUSSES 39220
ParcellesF 625 · F 620 · F 639
Superficie terrain1092 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 6 pièces ou +3
Surface habitable créée402 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.