Permis de construire n° PC 03947018J0033 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947018J0033

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES CRETETS - LOT 44 LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

11/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 555

Superficie du terrain

555 m²

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

← Toutes les autorisations à Rousses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation11/06/2018

Ouverture du chantier26/09/2018

Achèvement des travaux29/08/2019

👤Demandeur

Code postal39220

LocalitéBOIS-D AMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

AdresseLOT LES CRETETS - LOT 44 LES ROUSSES 39220

ParcellesAB 555

Superficie terrain555 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.