Permis de construire n° PC 03947018J0017 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947018J0017

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

L'AVENTURE

Adresse du terrain

10 MONTEE DU NOIRMONT LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

24/05/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 823

Superficie du terrain

855 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation24/05/2018

Ouverture du chantier25/06/2018

👤Demandeur

DénominationL'AVENTURE

SIRET42044674200017

SIREN420446742

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

Adresse10 MONTEE DU NOIRMONT LES ROUSSES 39220

ParcellesC 823

Superficie terrain855 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant137 m²

Surface habitable issue de transfo131 m²

Surface habitable démolie24 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.