1. Accueil
  2. Cadastre Rousses
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03947017J0038
Permis de construire
N° PC 03947017J0038
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 10 - LES CRETETS LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
08/11/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OB 18
Superficie du terrain
684 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²
← Toutes les autorisations à Rousses Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation08/11/2017
Ouverture du chantier15/05/2018

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéPREMANON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
AdresseLOT 10 - LES CRETETS LES ROUSSES 39220
ParcellesOB 18
Superficie terrain684 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée148 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.