Permis de construire n° PC 03947017J0009 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947017J0009

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2550 RTE DU LAC LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

28/07/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A5 838 · A5 840 · A5 841

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

365 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation28/07/2017

Ouverture du chantier04/09/2017

Achèvement des travaux16/05/2018

👤Demandeur

Code postal39230

LocalitéPASSENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

Adresse2550 RTE DU LAC LES ROUSSES 39220

ParcellesA5 838 · A5 840 · A5 841

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée365 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.