Permis de construire
N° PC 03947017J0009
Ville de Rousses · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2550 RTE DU LAC LES ROUSSES 39220
Date d'autorisation
28/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A5 838 · A5 840 · A5 841
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
365 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/07/2017
Ouverture du chantier04/09/2017
Achèvement des travaux16/05/2018

👤Demandeur

Code postal39230
LocalitéPASSENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
Adresse2550 RTE DU LAC LES ROUSSES 39220
ParcellesA5 838 · A5 840 · A5 841
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée365 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.