Permis de construire n° PC 03947015J0037 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947015J0037

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

57 RUE CLAIRVAL LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

10/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 440

Superficie du terrain

880 m²

Logements créés

Surface habitable créée

176 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation10/02/2016

Ouverture du chantier22/06/2016

Achèvement des travaux07/03/2021

👤Demandeur

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

Adresse57 RUE CLAIRVAL LES ROUSSES 39220

ParcellesB 440

Superficie terrain880 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant125 m²

Surface habitable créée176 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.