Permis de construire n° PC 03947015J0030 à Rousses

Permis de construire

N° PC 03947015J0030

Ville de Rousses · 39220

Bénéficiaire

SCI GRENIER DOUDOUX

Adresse du terrain

CHEM DE LA BASCULE LES ROUSSES 39220

Date d'autorisation

01/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 66 · AC 75

Superficie du terrain

1890 m²

Logements créés

Surface habitable créée

175 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/12/2015

Ouverture du chantier24/05/2016

Achèvement des travaux09/12/2020

👤Demandeur

DénominationSCI GRENIER DOUDOUX

SIRET38201962800017

SIREN382019628

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRousses (39470)

Code postal39220

AdresseCHEM DE LA BASCULE LES ROUSSES 39220

ParcellesAC 66 · AC 75

Superficie terrain1890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée175 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.