DénominationDOMAINE DU MONT SAINT-JEAN LES ROUSSES
SIRET34494830200015
SIREN344948302
Code postal39220
LocalitéLES ROUSSES
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRousses (39470)
Code postal39220
Adresse286 ROUTE DU MONT SAINT JEAN LES ROUSSES 39220
ParcellesAN 174 · AN 167 · AN 166
Superficie terrain4151 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation
🏢Surfaces des locaux non résidentiels
Surface locaux avant1014 m²
Surface locaux créée51 m²
Surface locaux démolie22 m²
Surface commerce avant1014 m²
Surface commerce créée51 m²
Surface commerce démolie22 m²
Nombre de chambres3
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.