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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05951413K0042
Ville de Rousies · 59131
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE DU BOIS ROUSIES 59131
Date d'autorisation
08/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 181
Superficie du terrain
359 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation08/10/2013

👤Demandeur

Code postal59131
LocalitéROUSIES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRousies (59514)
Code postal59131
Adresse15 RUE DU BOIS ROUSIES 59131
ParcellesAM 181
Superficie terrain359 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.