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Permis de construire
N° PC 05951416K0009
Ville de Rousies · 59131
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
9002 RUE DE MAUBEUGE ROUSIES 59131
Date d'autorisation
03/01/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 232
Superficie du terrain
10000 m²
Surface locaux créée
22 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation03/01/2017

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439900251
SIREN342404399
Code postal59130
LocalitéLAMBERSART
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRousies (59514)
Code postal59131
Adresse9002 RUE DE MAUBEUGE ROUSIES 59131
ParcellesA 232
Superficie terrain10000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant195 m²
Surface locaux créée22 m²
Surface publique avant195 m²
Surface publique créée22 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.