1. Accueil
  2. Cadastre Rougemont
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02550520D0002
Permis de construire
N° PC 02550520D0002
Ville de Rougemont · 25680
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES JUIFS ROUGEMONT 25680
Date d'autorisation
27/10/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 272
Superficie du terrain
838 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Rougemont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation27/10/2020
Ouverture du chantier27/12/2021
Achèvement des travaux16/05/2024

👤Demandeur

Code postal25680
LocalitéROUGEMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRougemont (25505)
Code postal25680
AdresseRUE DES JUIFS ROUGEMONT 25680
ParcellesAK 272
Superficie terrain838 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant60 m²
Surface habitable issue de transfo170 m²
Surface habitable transformée60 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.