Permis de construire n° PC 02153021M0002 à Rougemont

Permis de construire

N° PC 02153021M0002

Ville de Rougemont · 21500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FAUBOURG ROUGEMONT ROUGEMONT 21500

Date d'autorisation

06/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 380 · E 381 · E 382

Superficie du terrain

5325 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation06/09/2021

Ouverture du chantier10/09/2021

Achèvement des travaux27/12/2022

👤Demandeur

Code postal21500

LocalitéQUINCY LE VICOMTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRougemont (21530)

Code postal21500

AdresseRUE DES FAUBOURG ROUGEMONT ROUGEMONT 21500

ParcellesE 380 · E 381 · E 382

Superficie terrain5325 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.