Permis de construire de la ville de Rougegoutte

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Rougegoutte
Code postal : 90200
Code INSEE de la commune : 90088

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09008818A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/05/2018
Date d'ouverture de chantier :	14/11/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-10-01
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90200 ROUGEGOUTE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 18 chemin du cerisier ROUGEGOUTTE 90200
Parcelle(s) concernée(s) : AH169 AH171 AH174
Superficie du terrain : 516m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : entrepôt
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2