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Permis de construire
N° PC 03946915J0003
Ville de Rouffange · 39350
Bénéficiaire
A BERNARDOT
Adresse du terrain
1 IMP DE LA VEZE ROUFFANGE 39350
Date d'autorisation
08/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 43 · AB 42
Superficie du terrain
2089 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
80 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/12/2015
Ouverture du chantier12/12/2015
Achèvement des travaux31/05/2017

👤Demandeur

DénominationA BERNARDOT
SIRET32627514600024
SIREN326275146
Code postal25170
LocalitéNOIRONTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRouffange (39469)
Code postal39350
Adresse1 IMP DE LA VEZE ROUFFANGE 39350
ParcellesAB 43 · AB 42
Superficie terrain2089 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 3 pièces5
Surface habitable avant401 m²
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.