Déclaration préalable de travaux n° DP 04414523D2049 à Rouans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04414523D2049

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 BI LA CAVERNIERE ROUANS 44640

Date d'autorisation

06/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1794

Superficie du terrain

551 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation06/09/2023

👤Demandeur

Code postal44620

LocalitéLA MONTAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse12 BI LA CAVERNIERE ROUANS 44640

ParcellesC 1794

Superficie terrain551 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant130 m²

Surface habitable issue de transfo122 m²

Surface habitable démolie8 m²

Surface habitable transformée122 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.