Permis de construire n° PC 04414521D1082 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414521D1082

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE DES COTEAUX LOT 4 LOTISSEMENT ""LES COTEAUX DE L'ACHENEAU ROUANS 44640

Date d'autorisation

18/02/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 863 · AB 865 · AB 869

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation18/02/2022

👤Demandeur

Code postal44320

LocalitéCHAUVE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse7 RUE DES COTEAUX LOT 4 LOTISSEMENT ""LES COTEAUX DE L'ACHENEAU ROUANS 44640

ParcellesAB 863 · AB 865 · AB 869

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée85 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.