Permis de construire n° PC 04414519D1023 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414519D1023

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA BASSE VILLE ROUANS 44640

Date d'autorisation

11/09/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1236 · C 1237 · C 1238

Superficie du terrain

3678 m²

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation11/09/2019

Ouverture du chantier01/02/2020

👤Demandeur

Code postal44340

LocalitéBOUGUENAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

AdresseLA BASSE VILLE ROUANS 44640

ParcellesC 1236 · C 1237 · C 1238

Superficie terrain3678 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée115 m²

Surface habitable issue de transfo412 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.