Permis de construire n° PC 04414519D1016 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414519D1016

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 PLACE DE L'EGLISE ROUANS 44640

Date d'autorisation

08/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 632P · AB 637P

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation08/07/2019

Ouverture du chantier27/11/2019

Achèvement des travaux12/08/2020

👤Demandeur

Code postal44640

LocalitéROUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse10 PLACE DE L'EGLISE ROUANS 44640

ParcellesAB 632P · AB 637P

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.