Permis de construire n° PC 04414519D1014 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414519D1014

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DES RAINETTES - LOTISSEMENT ""LE CLOS MESSAN"" - LOT N_ ROUANS 44640

Date d'autorisation

07/06/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1704

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

79 m²

← Toutes les autorisations à Rouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/06/2019

Ouverture du chantier22/07/2019

Achèvement des travaux13/03/2020

👤Demandeur

Code postal44640

LocalitéROUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse1 RUE DES RAINETTES - LOTISSEMENT ""LE CLOS MESSAN"" - LOT N_ ROUANS 44640

ParcellesC 1704

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée79 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.