1. Accueil
  2. Cadastre Rouans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04414517D1013
Permis de construire
N° PC 04414517D1013
Ville de Rouans · 44640
Bénéficiaire
DOUILLARD CONSTRUCTIONS
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS MESSAN ROUANS 44640
Date d'autorisation
15/06/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1304
Superficie du terrain
1862 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
164 m²
← Toutes les autorisations à Rouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation15/06/2017

👤Demandeur

DénominationDOUILLARD CONSTRUCTIONS
SIRET42190098600025
SIREN421900986
Code postal44119
LocalitéTREILLIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneRouans (44145)
Code postal44640
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS MESSAN ROUANS 44640
ParcellesC 1304
Superficie terrain1862 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée164 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.