Permis de construire n° PC 04414516D1025 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414516D1025

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 LES FONTAINES BITON ROUTE DE CHEMERE LOTISSEMENT LES CHAUM ROUANS 44640

Date d'autorisation

26/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1607

Superficie du terrain

406 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation26/08/2016

👤Demandeur

Code postal44830

LocalitéBRAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse8 LES FONTAINES BITON ROUTE DE CHEMERE LOTISSEMENT LES CHAUM ROUANS 44640

ParcellesC 1607

Superficie terrain406 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée114 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.