Permis de construire n° PC 04414516D1014 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414516D1014

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES CHAUMES LOT N_11 ROUANS 44640

Date d'autorisation

01/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1606 · C 1617

Superficie du terrain

530 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

← Toutes les autorisations à Rouans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation01/04/2016

Ouverture du chantier24/05/2016

Achèvement des travaux06/02/2017

👤Demandeur

Code postal44320

LocalitéCHAUMES-EN-RETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

AdresseLOTISSEMENT LES CHAUMES LOT N_11 ROUANS 44640

ParcellesC 1606 · C 1617

Superficie terrain530 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.