Permis de construire n° PC 04414516D1012 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414516D1012

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE

Adresse du terrain

ROUTE DE CHEMERE ROUANS 44640

Date d'autorisation

29/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1688 · D 1690 · D 1692

Superficie du terrain

1670 m²

Logements créés

Surface habitable créée

378 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt06/09/2018

Date d'autorisation29/04/2016

Ouverture du chantier06/09/2018

Achèvement des travaux11/02/2020

👤Demandeur

DénominationL'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE

SIRET34211972400017

SIREN342119724

Code postal44204

LocalitéNANTES CEDEX 2

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

AdresseROUTE DE CHEMERE ROUANS 44640

ParcellesD 1688 · D 1690 · D 1692

Superficie terrain1670 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces4

Surface habitable créée378 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.