Permis de construire n° PC 04414513B1027 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414513B1027

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES VINS FORTS ROUANS 44640

Date d'autorisation

05/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

I 635 · I 637 · I 636

Superficie du terrain

5784 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/12/2013

Ouverture du chantier27/12/2013

👤Demandeur

Code postal44640

LocalitéVUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

AdresseLES VINS FORTS ROUANS 44640

ParcellesI 635 · I 637 · I 636

Superficie terrain5784 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant82 m²

Surface habitable issue de transfo56 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.