Déclaration préalable de travaux n° DP 04414519D2009 à Rouans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04414519D2009

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 ALLEE DE LA CURE ROUANS 44640

Date d'autorisation

02/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 59 · AB 624

Superficie du terrain

2590 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation02/03/2019

👤Demandeur

Code postal44640

LocalitéROUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

Adresse1 ALLEE DE LA CURE ROUANS 44640

ParcellesAB 59 · AB 624

Superficie terrain2590 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.