Permis de construire n° PC 04414514B1027 à Rouans

Permis de construire

N° PC 04414514B1027

Ville de Rouans · 44640

Bénéficiaire

GAEC DE LA ROCHELLE

Adresse du terrain

LA ROCHELLE ROUANS 44640

Date d'autorisation

23/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

I 1514 · I 573

Superficie du terrain

18324 m²

Surface locaux créée

1048 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation23/10/2014

Ouverture du chantier08/12/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA ROCHELLE

SIRET32678375000010

SIREN326783750

Code postal44640

LocalitéROUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRouans (44145)

Code postal44640

AdresseLA ROCHELLE ROUANS 44640

ParcellesI 1514 · I 573

Superficie terrain18324 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2010 m²

Surface locaux créée1048 m²

Surface locaux démolie300 m²

Surface agricole avant2010 m²

Surface agricole créée1048 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.