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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05951114E0022
Ville de Rosult · 59230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
358 RUE DES ROSIERS ROSULT 59230
Date d'autorisation
17/08/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 1 · AD 193 · AD 192
Superficie du terrain
6516 m²
Surface locaux créée
978 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation17/08/2014

👤Demandeur

Code postal59230
LocalitéROSULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRosult (59511)
Code postal59230
Adresse358 RUE DES ROSIERS ROSULT 59230
ParcellesAD 1 · AD 193 · AD 192
Superficie terrain6516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée978 m²
Surface agricole créée978 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.