Permis de construire n° PC 05951116C0016 à Rosult

Permis de construire

N° PC 05951116C0016

Ville de Rosult · 59230

Bénéficiaire

SCI M2C

Adresse du terrain

RUE DE LA CATERIE ROSULT 59230

Date d'autorisation

29/03/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 220 · AD 223

Superficie du terrain

1529 m²

Logements créés

Surface habitable créée

346 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/03/2017

👤Demandeur

DénominationSCI M2C

SIRET39525427900015

SIREN395254279

Code postal59230

LocalitéSAINT AMAND LES EAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneRosult (59511)

Code postal59230

AdresseRUE DE LA CATERIE ROSULT 59230

ParcellesAD 220 · AD 223

Superficie terrain1529 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée346 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.