Permis de construire
N° PC 05951115C0025
Ville de Rosult · 59230
Bénéficiaire
SCI M2C
Adresse du terrain
RUE ADJUDANT DUFOUR ROSULT 59230
Date d'autorisation
18/02/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 30
Superficie du terrain
3133 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1384 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation18/02/2016

👤Demandeur

DénominationSCI M2C
SIRET39525427900015
SIREN395254279
Code postal59230
LocalitéSAINT AMAND LES EAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRosult (59511)
Code postal59230
AdresseRUE ADJUDANT DUFOUR ROSULT 59230
ParcellesAD 30
Superficie terrain3133 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont collectifs16
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces8
Surface habitable créée1384 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.