1. Accueil
  2. Cadastre Rosult
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 05951114E0010
Permis de construire
N° PC 05951114E0010
Ville de Rosult · 59230
Bénéficiaire
SCI DE LA SCARPE
Adresse du terrain
123B RTE DE BRILLON ROSULT 59230
Date d'autorisation
05/02/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 3651 · A 3646 · A 3644
Superficie du terrain
1812 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
2 m²
← Toutes les autorisations à Rosult Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation05/02/2015
Ouverture du chantier05/05/2015
Achèvement des travaux02/01/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DE LA SCARPE
SIRET35366192900011
SIREN353661929
Code postal59230
LocalitéSAINT-AMAND-LES-EAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRosult (59511)
Code postal59230
Adresse123B RTE DE BRILLON ROSULT 59230
ParcellesA 3651 · A 3646 · A 3644
Superficie terrain1812 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée2 m²
Surface habitable issue de transfo213 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.