Déclaration préalable de travaux n° DP 09306425B0115 à Rosny-sous-Bois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09306425B0115

Ville de Rosny-sous-Bois · 93110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE PIERRE ET MARIE CURIE ROSNY-SOUS-BOIS 93110

Date d'autorisation

17/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 111

Superficie du terrain

162 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Rosny-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/03/2026

👤Demandeur

Code postal94170

LocalitéLE PERREUX-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementSeine Saint Denis (93)

CommuneRosny-sous-Bois (93064)

Code postal93110

Adresse16 RUE PIERRE ET MARIE CURIE ROSNY-SOUS-BOIS 93110

ParcellesAZ 111

Superficie terrain162 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.