Permis de construire n° PC 09306415B0046 à Rosny-sous-Bois

Permis de construire

N° PC 09306415B0046

Ville de Rosny-sous-Bois · 93110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE VICTOR HUGO ROSNY-SOUS-BOIS 93110

Date d'autorisation

11/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 138

Superficie du terrain

243 m²

Surface locaux créée

75 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/02/2016

Ouverture du chantier17/08/2017

Achèvement des travaux13/12/2019

👤Demandeur

Code postal93110

LocalitéROSNY SOUS BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementSeine Saint Denis (93)

CommuneRosny-sous-Bois (93064)

Code postal93110

Adresse1 RUE VICTOR HUGO ROSNY-SOUS-BOIS 93110

ParcellesAE 138

Superficie terrain243 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant75 m²

Surface locaux créée75 m²

Surface commerce avant75 m²

Surface commerce créée75 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.