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Permis de construire
N° PC 09306425B0040
Ville de Rosny-sous-Bois · 93110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SENTIER DE LA FONTAINE AU BOUCHER LOT 3 ROSNY-SOUS-BOIS 93110
Date d'autorisation
09/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 365
Superficie du terrain
397 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
63 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation09/03/2026

👤Demandeur

Code postal93110
LocalitéROSNY-SOUS-BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneRosny-sous-Bois (93064)
Code postal93110
AdresseSENTIER DE LA FONTAINE AU BOUCHER LOT 3 ROSNY-SOUS-BOIS 93110
ParcellesAK 365
Superficie terrain397 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée63 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.