1. Accueil
  2. Cadastre Rosny-sous-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09306424B0041
Permis de construire
N° PC 09306424B0041
Ville de Rosny-sous-Bois · 93110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
70 RUE DES BERTHAUDS ROSNY-SOUS-BOIS 93110
Date d'autorisation
31/12/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 496 · AK 500
Superficie du terrain
169 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
← Toutes les autorisations à Rosny-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation31/12/2024

👤Demandeur

Code postal75020
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneRosny-sous-Bois (93064)
Code postal93110
Adresse70 RUE DES BERTHAUDS ROSNY-SOUS-BOIS 93110
ParcellesAK 496 · AK 500
Superficie terrain169 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée110 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.