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Permis de construire
N° PC 09306421B0044
Ville de Rosny-sous-Bois · 93110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 RUE JEANNE D'ARC (LOT B) ROSNY-SOUS-BOIS 93110
Date d'autorisation
22/12/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 419
Superficie du terrain
213 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
184 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt30/06/2023
Date d'autorisation22/12/2021
Ouverture du chantier31/05/2022
Achèvement des travaux30/06/2023

👤Demandeur

Code postal93110
LocalitéROSNY SOUS BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneRosny-sous-Bois (93064)
Code postal93110
Adresse20 RUE JEANNE D'ARC (LOT B) ROSNY-SOUS-BOIS 93110
ParcellesBC 419
Superficie terrain213 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée184 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.