Permis de construire n° PC 09306416B0039 à Rosny-sous-Bois

Permis de construire

N° PC 09306416B0039

Ville de Rosny-sous-Bois · 93110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

122 RUE DES BERTHAUDS ROSNY-SOUS-BOIS 93110

Date d'autorisation

19/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 218

Superficie du terrain

504 m²

Logements créés

Surface habitable créée

276 m²

← Toutes les autorisations à Rosny-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation19/07/2016

👤Demandeur

Code postal93110

LocalitéROSNY SOUS BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementSeine Saint Denis (93)

CommuneRosny-sous-Bois (93064)

Code postal93110

Adresse122 RUE DES BERTHAUDS ROSNY-SOUS-BOIS 93110

ParcellesAL 218

Superficie terrain504 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée276 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.