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Permis de construire
N° PC 09306413B0049
Ville de Rosny-sous-Bois · 93110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE DE LA COTE DES CHENES ROSNY SOUS BOIS 93110
Date d'autorisation
18/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 261
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
170 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/06/2015
Date d'autorisation18/11/2013
Ouverture du chantier18/05/2014
Achèvement des travaux01/06/2015

👤Demandeur

Code postal93250
LocalitéVILLEMOMBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneRosny-sous-Bois (93064)
Code postal93110
Adresse15 RUE DE LA COTE DES CHENES ROSNY SOUS BOIS 93110
ParcellesAR 261
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée170 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.