1. Accueil
  2. Cadastre Rosny-sous-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09306413B0039
Permis de construire
N° PC 09306413B0039
Ville de Rosny-sous-Bois · 93110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
35 RUE DE NANTEUIL ROSNY SOUS BOIS
Date d'autorisation
19/11/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AG 197
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Rosny-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation19/11/2013

👤Demandeur

Code postal94130
LocalitéNOGENT-SUR-MARNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneRosny-sous-Bois (93064)
Code postal93110
Adresse35 RUE DE NANTEUIL ROSNY SOUS BOIS
ParcellesAG 197
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.