Permis de construire n° PC 02550321R0001 à Rosières-sur-Barbèche

Permis de construire

N° PC 02550321R0001

Ville de Rosières-sur-Barbèche · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VIEUX MOULINS ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190

Date d'autorisation

04/01/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 40 · C 39 · C 38

Superficie du terrain

1843 m²

Logements créés

Surface habitable créée

255 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation04/01/2022

Ouverture du chantier01/02/2022

👤Demandeur

Code postal25190

LocalitéVILLARS-SOUS-DAMPJOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRosières-sur-Barbèche (25503)

Code postal25190

AdresseRUE DES VIEUX MOULINS ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190

ParcellesC 40 · C 39 · C 38

Superficie terrain1843 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée255 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.