Permis de construire n° PC 02550316R0001 à Rosières-sur-Barbèche

Permis de construire

N° PC 02550316R0001

Ville de Rosières-sur-Barbèche · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE PRINCIPALE LE VILLAGE ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190

Date d'autorisation

12/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 242 · C 273 · C 277

Superficie du terrain

1312 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation12/07/2016

Ouverture du chantier20/02/2017

👤Demandeur

Code postal25190

LocalitéROSIERES-SUR-BARBECHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRosières-sur-Barbèche (25503)

Code postal25190

Adresse11 RUE PRINCIPALE LE VILLAGE ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190

ParcellesC 242 · C 273 · C 277

Superficie terrain1312 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo582 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.