1. Accueil
  2. Cadastre Rosières-sur-Barbèche
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02550315R0001
Permis de construire
N° PC 02550315R0001
Ville de Rosières-sur-Barbèche · 25190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA CHAPELLE LE VILLAGE ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190
Date d'autorisation
03/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 76 · C 75
Superficie du terrain
714 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Rosières-sur-Barbèche Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/11/2015
Ouverture du chantier11/12/2015
Achèvement des travaux17/08/2016

👤Demandeur

Code postal25190
LocalitéROSIERES-SUR-BARBECHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRosières-sur-Barbèche (25503)
Code postal25190
AdresseRUE DE LA CHAPELLE LE VILLAGE ROSIERES-SUR-BARBECHE 25190
ParcellesC 76 · C 75
Superficie terrain714 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.